ACIAtelier Chantier d'Insertion
ADEMEAgence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie
BiodéchetsLes biodéchets sont composés de : fraction fermentescible des ordures ménagères dite FFOM : déchets de cuisine, de repas, certains déchets verts des ménages ; papiers (dont essuie-tout) et cartons. Ils sont destinés à la collecte en porte à porte de la poubelle verte (appelée aussi biotainer) fournie par le SMRB
Collecte sélectiveCollecte de certains flux de déchets, préalablement séparés par les producteurs, c’est le cas notamment des Espaces propreté du SMRB, en vue d’une valorisation ou d’un traitement spécifique.
CompostProduit organique issu du compostage.
CompostageTransformation, en présence d’eau et d’oxygène, de déchets organiques par des micro-organismes en un produit comparable à l’humus utile en agriculture et en jardinage, le compost. On distingue : le compostage individuel réalisé par les ménages (via un composteur) ; le compostage de proximité dans des installations simples ; le compostage industriel dans des installations de moyenne ou grande capacité (Traitement de la poubelle verte au Centre de compostage de Riencourt les Bapaume)
DASRI - Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux DéchetsIssus des activités de diagnostic, de suivi et de traitement préventif, curatif ou palliatif dans les domaines de la médecine humaine et vétérinaire. Sont notamment concernés, les déchets piquants, coupants, tranchants qui ne doivent en aucun cas être éliminés dans les poubelles classiques. L'élimination doit se faire conformément à la réglementation en vigueur (décret 97-1 048 du 6 novembre 1997 et arrêtés du 7 septembre 1999). Les déchets d'activités de soins peuvent présenter divers risques (infectieux, chimiques et toxiques, radioactifs, mécaniques) qu'il convient de réduire pour protéger les patients hospitalisés, le personnel de santé, les agents chargés de l'élimination des déchets et l'environnement. Les personnes en auto-soins produisent également des déchets assimilés aux déchets d’activités de soins eu égard à leurs caractéristiques (piquants coupants notamment) et bien que les quantités produites soient beaucoup plus réduites.
Déchets assimilés aux déchets ménagers Déchets provenant des entreprises industrielles, des artisans, commerçants, écoles, services publics, hôpitaux, services tertiaires et collectés dans les mêmes conditions que les déchets ménagers.
Déchets dangereux des ménagesDéchets provenant de l'activité des ménages qui ne peuvent être pris en compte par la collecte usuelle des ordures ménagères, sans créer de risques pour les personnes ou pour l'environnement. Ces déchets peuvent être explosifs, corrosifs (acides), nocifs, toxiques, irritants (ammoniaque, résines), comburants (chlorates), facilement inflammables, ou d'une façon générale dommageables pour l'environnement. Les termes "déchets ménagers spéciaux" ou "déchets toxiques en quantités dispersées (DTQD)" sont parfois utilisés. Ils comprennent notamment des emballages non totalement vides de gaz sous pression, de produits d'entretien et de bricolage (peintures, solvants ...), de jardinage (produits phytosanitaires ...), des déchets de soin (seringues...), des huiles de vidange, certaines piles, accumulateurs, lampes fluorescentes, thermomètres contenant des métaux lourds, voire des déchets encombrants (réfrigérateurs ou congélateurs avec CFC). Au plan juridique, il s'agit des déchets des ménages figurant sur la liste des déchets dangereux (Directive européenne du 22 déc. 1994, transcrite dans la réglementation française par le décret du 15 mai 1997). Ils sont à distinguer des déchets dangereux produits en petites quantités par les laboratoires, PME et PMI, dont l'organisation de l'élimination est sensiblement différente. Les médicaments n'en font pas partie. Ces déchets sont listés conformément à la directive du conseil du 12 déc. 1991 relative aux déchets dangereux (91/689/CEE).
Déchet des ménages ou déchets ménagersDéchets provenant de l'activité domestique des ménages et dont l'élimination relève généralement de la compétence des communes. Cela inclut les ordures ménagères ainsi que les déchets encombrants et dangereux. Mais cela ne comprend pas les matières de vidange dont la gestion ne relève pas de la compétence des communes. Le code général des collectivités territoriales (article 2223-13) indique que "les communes et les établissements publics de coopération intercommunale assurent, éventuellement en liaison avec les départements et les régions, l'élimination des déchets des ménages".
Déchet encombrant des ménagesDéchets provenant de l'activité domestique des ménages qui, en raison de leur volume ou de leur poids, ne peuvent être pris en compte par la collecte usuelle des ordures ménagères et nécessite un mode de gestion particulier (déchèterie par exemple). Ils comprennent notamment : des biens d'équipements ménagers usagés ; des déblais ; des gravats ; des déchets verts des ménages. Il s'agit le plus souvent de déchets occasionnels.
DéchèterieEspace aménagé, gardienné, clôturé, où le public peut apporter ses déchets encombrants et éventuellement d'autres déchets triés en les répartissant dans des contenants distincts en vue de valoriser, traiter (ou stocker) au mieux les matériaux qui les constituent. Les ordures ménagères ne sont pas admises en déchèterie. Les collectivités locales peuvent également accepter les déchets des artisans et commerçants. Il existe deux types de déchèteries selon leur taille : celles soumises à autorisation et celles soumises à déclaration. Nomenclature des installations classées (rubrique n° 2710) : Déchèteries aménagées pour la collecte des encombrants, matériaux ou produits triés et apportés par le public : gros électroménager, mobilier, éléments de véhicules, déchets de jardin, déchets de démolition, déblais, gravats, terre, etc. ; bois, métaux, papiers-cartons, plastiques, textiles, verres ; déchets dangereux des ménages (huiles usagées, piles et batteries, médicaments, solvants, peintures, acides et bases, produits phytosanitaires, etc.) usés ou non.
Déchets fermentescibles Déchets composés de matières organiques biodégradables.
Déchets verts Matières végétales issues de l'exploitation, de l'entretien ou de la création de jardins ou d'espaces verts publics et privés ainsi que les déchets organiques des activités horticoles professionnelles ou municipales, à l'exception des supports de culture.
DEEE ou D3E - Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques Déchets d'équipements électriques ou électroniques incluant tous leurs composants, sous-ensembles et consommables spécifiques. Ils comprennent par exemple les produits « blancs » (électroménager), les produits « bruns » (TV, vidéo, radio, Hi-fi) et les produits gris (bureautique, informatique). Ils font l'objet d'une filière dédiée.
DASRI - Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux Déchets issus des activités de diagnostic, de suivi et de traitement préventif, curatif ou palliatif dans les domaines de la médecine humaine et vétérinaire. Sont notamment concernés, les déchets piquants, coupants, tranchants qui ne doivent en aucun cas être éliminés dans les poubelles classiques. L'élimination doit se faire conformément à la réglementation en vigueur (décret 97-1 048 du 6 novembre 1997 et arrêtés du 7 septembre 1999). Les déchets d'activités de soins peuvent présenter divers risques (infectieux, chimiques et toxiques, radioactifs, mécaniques) qu'il convient de réduire pour protéger les patients hospitalisés, le personnel de santé, les agents chargés de l'élimination des déchets et l'environnement. Les personnes en auto-soins produisent également des déchets assimilés aux déchets d’activités de soins eu égard à leurs caractéristiques (piquants coupants notamment) et bien que les quantités produites soient beaucoup plus réduites.
Décharge Une décharge est un lieu aménagé pour le stockage de déchets sur le sol ou par enfouissement. Voir centre d'enfouissement technique (CET), centre de stockage, centre de stockage de déchets ultimes et stabilisés (CSDUS) (pour les déchets dangereux), installation de stockage des déchets (ISD) dangereux (ISDD).
Déchet (définition de base) Tout résidu d'un processus de production, de transformation ou d'utilisation, toute substance, matériau, produit ou plus généralement tout bien meuble abandonné ou que son détenteur destine à l'abandon. Source : Code de l'environnement
Déchets assimilés aux déchets ménagers Déchets provenant des entreprises industrielles, des artisans, commerçants, écoles, services publics, hôpitaux, services tertiaires et collectés dans les mêmes conditions que les déchets ménagers.
Déchets d'emballages Emballages, matériaux d’emballages, dont le détenteur final, qui sépare l’emballage du produit qu’il contenait, se défait. Ceci n’inclut pas les déchets de fabrication d’emballages. Par emballage, on désigne toute forme de contenant ou de support destiné à contenir un produit, pour en faciliter le transport ou la présentation à la vente. Source : Directive emballages 94. 62 CE et Décret n° 92 - 377 du 1-4-92
Déchets dangereux La définition d’un déchet dangereux est donnée par le décret n°2002-540 du 18-04-2002, relatif à la classification des déchets (transposition de la Décision 2001-573-CE qui établit la liste des déchets et de la Directive 91-689-CE qui définit un déchet dangereux). Ce nouveau décret remplace le décret du 15 mai 1997, relatif à la classification des déchets dangereux. Un déchet est classé dangereux si ce déchet présente une ou plusieurs propriétés de danger énumérées à l‘Annexe I du décret du 18 avril 2002 (14 propriétés de danger sont énumérées : explosif, nocif, cancérogène, mutagène…). Il est identifié à l’aide d’un astérisque (*) dans la liste établie à l’Annexe II du décret du 18 avril 2002.
Déchets dangereux des ménages Déchets provenant de l'activité des ménages qui ne peuvent être pris en compte par la collecte usuelle des ordures ménagères, sans créer de risques pour les personnes ou pour l'environnement. Ces déchets peuvent être explosifs, corrosifs (acides), nocifs, toxiques, irritants (ammoniaque, résines), comburants (chlorates), facilement inflammables, ou d'une façon générale dommageables pour l'environnement. Les termes "déchets ménagers spéciaux" ou "déchets toxiques en quantités dispersées (DTQD)" sont parfois utilisés. Ils comprennent notamment des emballages non totalement vides de gaz sous pression, de produits d'entretien et de bricolage (peintures, solvants ...), de jardinage (produits phytosanitaires ...), des déchets de soin (seringues...), des huiles de vidange, certaines piles, accumulateurs, lampes fluorescentes, thermomètres contenant des métaux lourds, voire des déchets encombrants (réfrigérateurs ou congélateurs avec CFC). Au plan juridique, il s'agit des déchets des ménages figurant sur la liste des déchets dangereux (Directive européenne du 22 déc. 1994, transcrite dans la réglementation française par le décret du 15 mai 1997). Ils sont à distinguer des déchets dangereux produits en petites quantités par les laboratoires, PME et PMI, dont l'organisation de l'élimination est sensiblement différente. Les médicaments n'en font pas partie. Ces déchets sont listés conformément à la directive du conseil du 12 déc. 1991 relative aux déchets dangereux (91/689/CEE).
Déchets des ménages ou déchets ménagers Déchets provenant de l'activité domestique des ménages et dont l'élimination relève généralement de la compétence des communes. Cela inclut les ordures ménagères ainsi que les déchets encombrants et dangereux. Mais cela ne comprend pas les matières de vidange dont la gestion ne relève pas de la compétence des communes. Le code général des collectivités territoriales (article 2223-13) indique que "les communes et les établissements publics de coopération intercommunale assurent, éventuellement en liaison avec les départements et les régions, l'élimination des déchets des ménages".
Déchets encombrants des ménages Déchets provenant de l'activité domestique des ménages qui, en raison de leur volume ou de leur poids, ne peuvent être pris en compte par la collecte usuelle des ordures ménagères et nécessite un mode de gestion particulier. Ils comprennent notamment : des biens d'équipements ménagers usagés ; des déblais ; des gravats ; des déchets verts des ménages. Il s'agit le plus souvent de déchets occasionnels.
Déchèterie Espace aménagé, gardienné, clôturé, où le public peut apporter ses déchets encombrants et éventuellement d'autres déchets triés en les répartissant dans des contenants distincts en vue de valoriser, traiter (ou stocker) au mieux les matériaux qui les constituent. Les ordures ménagères ne sont pas admises en déchèterie. Les collectivités locales peuvent également accepter les déchets des artisans et commerçants. Il existe deux types de déchèteries selon leur taille : celles soumises à autorisation et celles soumises à déclaration. Nomenclature des installations classées (rubrique n° 2710) : Déchèteries aménagées pour la collecte des encombrants, matériaux ou produits triés et apportés par le public : gros électroménager, mobilier, éléments de véhicules, déchets de jardin, déchets de démolition, déblais, gravats, terre, etc. ; bois, métaux, papiers-cartons, plastiques, textiles, verres ; déchets dangereux des ménages (huiles usagées, piles et batteries, médicaments, solvants, peintures, acides et bases, produits phytosanitaires, etc.) usés ou non.
Déchets fermentescibles Déchets composés de matières organiques biodégradables.
Déchets inertes Déchets qui ne subissent aucune modification physique, chimique ou biologique importante. Les déchets inertes ne se décomposent pas, ne brûlent pas et ne produisent aucune autre réaction physique ou chimique, ne sont pas biodégradables et ne détériorent pas d'autres matières avec lesquelles ils entrent en contact, d'une manière susceptible d'entraîner une pollution de l'environnement ou de nuire à la santé humaine. Source : Directive 1999/31/CE du conseil du 26 avril 1999 - JOCE du 16 juillet 1999
Déchets municipaux Ensemble des déchets dont l’élimination relève de la compétence de la collectivité. Parmi les déchets municipaux, on distingue : les ordures ménagères ; les encombrants des ménages ; les déchets dangereux des ménages ; les déchets du nettoiement ; les déchets de l’assainissement collectif ; les déchets verts des ménages et des collectivités locales.
Déchets ultimes Déchet, résultant ou non du traitement d'un déchet, qui n'est plus susceptible d'être traité dans les conditions techniques et économiques du moment, notamment par extraction de la part valorisable ou par la réduction de son caractère polluant ou dangereux. L'interprétation de cette définition a été précisée pour les déchets ménagers par la circulaire du 28/04/98, émanant du Ministère en charge de l'environnement et relative à la réorientation des plans départementaux. En pages 12 et 13, la circulaire redéfinit la notion de déchets ultimes. Les déchets ultimes sont les déchets dont on a extrait la part récupérable ainsi que divers éléments polluants : piles et accumulateurs, etc. Ils sont la conséquence des objectifs définis en concertation par les concepteurs de plans "avec une forte implication des communes et de l'ensemble des partenaires socio-économiques". Cette notion est évolutive. Depuis juillet 2002, seul le déchet ultime peut être mis en décharge. Source : Loi du 13 juillet 1992 (modifiant la loi de juillet 1975).
Déchets verts Matières végétales issues de l'exploitation, de l'entretien ou de la création de jardins ou d'espaces verts publics et privés ainsi que les déchets organiques des activités horticoles professionnelles ou municipales, à l'exception des supports de culture.
DEEE - Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques Déchets d'équipements électriques ou électroniques incluant tous leurs composants, sous-ensembles et consommables spécifiques. Ils comprennent par exemple les produits « blancs » (électroménager), les produits « bruns » (TV, vidéo, radio, Hi-fi) et les produits gris (bureautique, informatique). Ils font l'objet d'une filière dédiée.
Dépôt sauvage (ou décharge brute) Abandon de déchets sur un site non autorisé et non approprié. Sources de pollutions et de nuisances importantes, ces dépôts sont composés de déchets de toutes sortes.
DIB - Déchet Industriel Banal Déchets non dangereux et non inertes des entreprises.
DTQD - Déchets Toxiques en Quantités Dispersées Il s'agit de déchets dangereux produits en faibles quantités par les artisans, les petites et moyennes entreprises…
Déchet non-dangereux (ou banal) Est non-dangereux (ou banal) un déchet qui n'appartient à aucune des catégories suivantes : déchets dangereux ; déchets inertes ; déchets radioactifs.
EI Entreprise d’Insertion
ERP Etablissement Recevant du Public
ESAT Etablissement et Service d’Aide par le Travail
ICPE Installation Classée pour la Protection de l’Environnement
OM - Ordures Ménagères Déchets issus de l'activité domestique des ménages et pris en compte par les collectes usuelles ou séparatives. Toutefois l'usage actuel répond encore souvent à la définition suivante : déchets pris en compte par la collecte traditionnelle des déchets. Ils comprennent les déchets de l'activité domestique quotidienne des ménages et les déchets non ménagers collectés dans les mêmes conditions que ceux-ci. Voir déchet ménager.
OMR - Ordures ménagères résiduelles Déchets restant après collectes sélectives. Cette fraction de déchets est parfois appelée "poubelle grise". Sa composition varie selon les lieux en fonction des types de collecte.
PDEDMAPlans Départementaux d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés
Recyclage Opération visant à introduire des déchets dans un cycle de production en remplacement total ou partiel d’une matière première vierge. Il existe le recyclage matière (ou valorisation matière) et le recyclage organique (également appelé compostage).
Réemploi Opération par laquelle un bien usagé, conçu et fabriqué pour un usage particulier, est utilisé pour le même usage ou un usage différent. La réutilisation et le reconditionnement sont des formes particulières de réemploi.
Refus de compostage Partie des déchets sortant d'une installation de compostage qui n'est pas destinée à une valorisation organique.
Refus de tri Déchets non récupérés à l’issue du tri industriel. Ils font l’objet d’un traitement ultérieur.
REOM - Redevance d'Enlèvement des Ordures Ménagères Impôt lié au service rendu par la collectivité. Le principe est simple : plus on utilise les services, plus on paye ! En réalité, pour des questions pratiques, la redevance d'enlèvement des ordures ménagères est souvent forfaitisée (assise sur le nombre de personnes au foyer ou la taille du bac).
Ripeur Éboueur ou agent de salubrité publique qui assure la collecte des déchets.
RREUSERe-Use and Recycling European Union Social Enterprises
RS - Redevance spéciale Elle est destinée à couvrir les charges supportées par la collectivité pour l'élimination des déchets non-ménagers, c'est-à-dire ceux produits par les entreprises ou les administrations. Elle est obligatoire lorsque la collectivité finance son service d'élimination des déchets au moyen de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM).
RREUSERe-Use and Recycling European Union Social Enterprises
TEOM - Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères Impôt local, assis sur le foncier bâti. Elle est perçue avec la taxe foncière et son montant varie en fonction de la valeur du logement ou du local (pour les professionnels). Ainsi, elle n’est pas du tout liée à la quantité de déchets produite par le ménage ou le professionnel.
SCICSociété Coopérative d’Intérêt Collectif
SCOPSociété Coopérative de Production
SRDSemaine de la Réduction des Déchets
SERDSemaine Européenne de la Réduction des Déchets
Valorisation Terme générique recouvrant le réemploi, la réutilisation, la régénération, le recyclage, la valorisation organique ou la valorisation énergétique des déchets.
Valorisation énergétique Utilisation d’une source d'énergie résultant du traitement des déchets.
Valorisation matière Utilisation de tout ou partie d’un déchet en remplacement d’un élément ou d’un matériau.
Valorisation organique des déchets Utilisation pour amender les sols de compost, digestat ou autres déchets organiques transformés par voie biologique.